SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ET CHARTE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FORUM DES RELIGIONS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES RESSOURCES ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À LA VILLE DE RIBEAUVILLÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT ET VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGÉNIERIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DES SCHEMAS DEPARTEMENTAUX DES ENSEIGNEMENTS ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET DES CONVENTIONS LIEES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET REGLEMENT DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DU RESEAU DES SCÈNES D'ALSACE ET DE TERRITOIRE, DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET DU FONDS D'AIDE À LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR UN EQUIPEMENT SCÉNIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAUX RÈGLEMENTS - SECONDE EDITION DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ET MÉCÉNATS EN FAVEUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION D'UNE DELEGATION D'AGENTS ET D'ELUS DE LA CEA POUR PARTICIPER AU CONGRES ECSITE ET ETABLIR UN PARTENARIAT AVEC LA REGION D'UUSIMAA EN FINLANDE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSAU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES ET APPROBATION DE LA CONVENTION AFFERENTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS "ARTISTE EN COLLÈGE 2023-2024" ET AUTRES SUBVENTIONS EN MATIERE CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT DE LA DYNAMIQUE DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DECIBULLES ET SOUTIEN AUX DEPENSES EN INVESTISSEMENT DES ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET PRÊT D'UN BIEN MOBILIER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE CREATION, DIFFUSION, FESTIVALS, PRATIQUES ARTISTIQUES COLLECTIVES ET CULTURE ET SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES, VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉFRAIEMENT DE BÉNÉVOLES INTERVENANT DANS LE CHAMP DE L'ACTION CULTURELLE ET CESSION DE BIBLIOBUS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGENIERIE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF SUR LA STATION DE POMPAGE DU CHÂTEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET DROIT D'USAGE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MEMOIRE : UNE NOUVELLE POLITIQUE POUR UNE MEMOIRE VIVANTE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FÊTONS L'EUROPEÉCHANGE EUROPÉEN DE JEUNES DANS LE CADRE DES 70 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS POUR LA CONSTITUTION DE CONTENUS POUR UN MÉDIA RHÉNAN ET L'ACQUISITION DE MATERIEL NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS 39 CHAMPS ELYSEES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITÉ 2023 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS ARTISTE EN COLLÈGE 2022/2023 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE VAISSEAU - DÉVELOPPEMENT DE MÉCÉNAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT CULTUREL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DES SCENES DE RAYONNEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CARREAU RODOLPHE - OPERATION DE REPARATION ET SECURISATION DU HANGAR PARAPLUIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MÉMORIELLES ET APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DU REGLEMENT DE VISITE DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE CRÉATION ET DE PRATIQUES ARTISTIQUES ET AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COLLÈGE ELUS DE LA MISSION D'EXPLORATION SCIENTIFIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR LE RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE VAISSEAU : RENOUVELLEMENT DE LA MARQUE ET DEVELOPPEMENT DE MECENAT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENGAGEMENT POUR UN NOUVEAU BÂTIMENT D'ARCHIVES D'ALSACE À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DE REBOND CULTUREL : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PATRIMOINE CULTUREL DE L'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS D'ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE HEBERGEANT LE CENTRE REGIONAL ALSACE DU SYSTÈME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION D'ÉLUS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOT-ET-GARONNE DU 21 AU 24 JUIN 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS " ARTISTE EN COLLÈGE " POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHLANDSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION DES TERMES DE CONVENTIONS AFFERENTES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE FESTIVALS, DE DIFFUSION ARTISTIQUE ET AUX STRUCTURES " CULTURE ET SOLIDARITE " ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU GIP-ACMISA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN AVENANT À LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANTS AUX BAUX EMPHYTEOTIQUES POUR LE RESTAURANT DU PARC DE WESSERLING Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET AUX STRUCTURES RESSOURCES POUR L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2022, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EST MEMBREPROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE SOUTIEN AUX RELAIS ET OPERATEURS CULTURELS, POLES RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES, FESTIVALS D'ENVERGURE ET STRUCTURES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE ET CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSIONS, OPÉRATEURS CULTURELS ET STRUCTURES RESSOURCES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA SECONDE ÉDITION DE LA SAISON CULTURELLE "LES PORTES DU TEMPS" ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DIVERS GESTIONNAIRES DE SITES CASTRAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATON DE GESTION ET D'ANIMATION DU PARC TEXTILE DE WESSERLING Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DE REBOND CULTUREL AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - PROPOSITIONS D'APPROBATION DE CONVENTIONS ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE MUSEE DE L'IMPRESSION SUR ETOFFES ET DE CONCLUSION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LE MUSEE UNTERLINDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE, DE THANN-CERNAY, DU VAL D'ARGENT, A LA VILLE DE MULHOUSE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MUSÉE LALIQUE POUR Y INTÉGRER LE TERME COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PILOTAGE DE L'AVENIR DE L'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET DE L'ESPACE EVENEMENTIEL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS DANS LE CADRE DES PARTENARIATS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LES RELAIS CULTURELS ET LES FESTIVALS D'ENVERGURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA COORDINATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DU HOHLANDSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DU PLAN PATRIMOINE 68 ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR LES PORTES DU TEMPS : VOLET JEUNESSE D'UNE SAISON CULTURELLE AUTOUR DU PATRIMOINE CASTRAL RHENAN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace